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(1) Offre exclusivement réservée à l'achat d'une maison individuelle de la marque Maisons Pierre, valable pour tout contrat signé et non-annulé du 28 avril
au 30 juin 2015. Opération nationale mise en place dans toutes les agences Maisons Pierre, non cumulable avec tout autre promotion en cours et dans la limite des stocks disponibles. Offre portant sur les Frais notariés à déduire du prix convenu, comprenant les droits de mutation pour 5.80%, les honoraires de notaires et les frais d'hypothèque, l'ensemble étant limité à 8 000 euros TTC maximum. Dans le cas où l'ensemble des frais seraient inférieurs à 8 000 euros TTC, la déduction du prix sera faite à hauteur des frais réels sur justificatifs notariés ; aucune compensation financière ne sera faite à quel titre que ce soit. Visuels non contractuels.
(2) Exemple d'un financement à titre indicatif et sans valeur contractuelle, établi par MAISONS PIERRE, société par actions simplifiée au capital de 20 306 000,00 € - Siège social - Parc d'activités Jean Monnet - 580 impasse de l'Epinet - B.P 70 - Vert Saint Denis - 77242 CESSON CEDEX - R.C.S Melun 487 514 267, mandataire non exclusif en opérations de banque inscrit à l'ORIAS sous le n° 130 03 894, pour une opération d'acquisition d'une résidence principale neuve conforme aux exigences de performances énergétiques réglementaires d'un montant de 135 000 € (hors frais) avec un apport pour les frais de notaire et de dossier. L'opération est réalisée en zone B2, par un couple avec 2 enfants dont le revenu fiscal de référence est de 23 000 €, bénéficiant d'un Prêt à taux zéro + (PTZ+), so
us réserve du respect de la réglementation en vigueur. Cet achat est réalisé grâce à deux prêts, un Prêt à l'Accession Sociale (PAS) Liberté d'un montant de 106 650 € d'une durée de 25 ans, un Prêt à taux zéro + (PTZ+) d'un montant de 28 350 €, d'une durée de 25 ans pour une mensualité globale lissée de 595,90 € pendant 25 ans (hors assurance¹). L'assurance¹ est obligatoire à hauteur de 100% du capital emprunté. Le PAS Liberté est un prêt amortissable à taux fixe pendant toute la durée du contrat, sous conditions réglementaires. Mensualités (hors assurance¹) de 595,90 € pendant 14 ans puis de 381,12 € pendant 11 ans. Taux Effectif Global (TEG) annuel (intérêts, frais de dossier et cotisations d'assurance¹ inclus) 4,01 %. Coût total du PAS Liberté (inté
;rêts, frais de dossier et cotisations d'assurance¹ inclus) 54 507,12 €. Le montant des frais de dossier est de 500 €. La cotisation d'assurance¹ est de 0,384 % l'an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 % et un emprunteur de moins de 35 ans. Le PTZ+ est un prêt amortissable à taux fixe pendant toute la durée du contrat, sous conditions règlementaires. Mensualités (hors assurance¹) de 0 € pendant 14 ans, puis de 214,77 € pendant 11 ans. TEG annuel (cotisations d'assurance¹ incluses) 0,49 %. Coût total du PTZ+ (cotisations d'assurance¹ uniquement) 2 721,60 €. La cotisation d'assurance¹ est de 0,384 % l'an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 % et un emprunteur de moins de 35 ans. (1) Assurance décès, perte totale et irréversible d'autonomie et incapacité de travail. Barème en vigueur au 08/07/2014, sous r&ea
cute;serve d'acceptation du dossier par l'établissement prêteur - Crédit Foncier de France - Société anonyme au capital de 1 331 400 718,80 € - Siège social - 19 rue des Capucines - 75001 Paris - RCS Paris n° 542 029 848 - Intermédiaire d'assurance inscrit à l'ORIAS sous le n° 07 023 327. L'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de dix jours, la vente est subordonnée à l'obtention du prêt et si celui-ci n'est pas obtenu, le vendeur doit lui rembourser les sommes versées. Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.
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